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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOFOLIO
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ECO FOLIO DONNE DES AILES AU PAPIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO FOLIO DONNE DES AILES AU PAPIER
ECOFOLIO Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3534450
Date de dépôt :
30/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2017
ECO FOLIO DONNE DES AILES AU PAPIER de ECOFOLIO

Présentation de la marque ECO FOLIO DONNE DES AILES AU PAPIER

Déposée le 30 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOFOLIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO FOLIO DONNE DES AILES AU PAPIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOFOLIO domicilié(e) 40 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 379 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO FOLIO DONNE DES AILES AU PAPIER est expirée depuis le 30 octobre 2017.

ECOFOLIO a également déposé les autres marques suivantes : ECOFOLIO , POINT F , , L'AVENIR S'ECRIT SUR PAPIER RECYCLE , , TRIER LES PAPIERS…ET SI ON PRENAIT LE PLI? , PRENONS LE PLI DU TRI DES PAPIERS , L'ORIGAMI DU TRI , ECOFOLIO , TOUS LES PAPIERS ONT DROIT A PLUSIEURS VIES


ECOFOLIO Société par actions simplifiée - 40 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 493379093


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Papier, produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; affiches ; affichettes.

Conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine de la collecte, de la valorisation, du recyclage et de l'élimination des déchets d'imprimés ; organisation d'expositions et de manifestations à but commercial et publicitaire dans le domaine de la collecte, de la valorisation, du recyclage et de l'élimination des déchets d'imprimés ; diffusion de prospectus ayant trait à la collecte de contributions financières et de contributions en nature pour le financement de la collecte, de la valorisation, du recyclage et de l'élimination des déchets d'imprimés ; services d'assistance et d'expertise dans les domaines de la collecte, la valorisation, le recyclage et l'élimination des déchets d'imprimés.

Traitement des déchets d'imprimés, en particulier compostage, élimination, et recyclage du papier.

Services d'études et de réalisation de projets techniques dans le domaine de la collecte, de la valorisation, du recyclage et de l'élimination des déchets d'imprimés depuis leur collecte jusqu'à leur traitement et leur valorisation ; consultation sur le traitement des déchets d'imprimés ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine du traitement des déchets d'imprimés ; conseils en réglementation dans le domaine du traitement des déchets d'imprimés ; conseils en réglementation dans le domaine de la collecte et du reversement des contributions financières et des contributions en nature pour le financement du traitement des déchets d'imprimés.